JOHNSON CONTROLS - MC INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de dépôt :
93465437
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013
Présentation de la marque CLIMATIS
Déposée le 23 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) JOHNSON CONTROLS - MC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLIMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOHNSON CONTROLS - MC INTERNATIONAL domicilié(e) 16-18 avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY (dossier no 2236659) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 137 801 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2236659) - 75008 - France.
La marque CLIMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOHNSON CONTROLS - MC INTERNATIONAL, Société anonyme - 16-18 avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY (dossier no 2236659) - 78140 - France - SIREN 423137801
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2236659) - 75008 - France
Inscription le 18 mai 2000 - Changement de dénomination n°300388 - Publication au BOPI 2000-05-18
Inscription le 21 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163362 - Publication au BOPI 1993-09-21
Inscription le 7 mai 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°370511 - Publication au BOPI 2003-05-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04
Renouvellement sans limitation le 12 février 2003 n°2236659 - Publication au BOPI 2003-02-12
Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236297 - Publication au BOPI 1997-04-25
Inscription le 18 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300387 - Publication au BOPI 2000-05-18
Inscription le 21 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163363 - Publication au BOPI 1993-09-21
Inscription le 21 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163367 - Publication au BOPI 1993-09-21
Inscription le 21 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163365 - Publication au BOPI 1993-09-21
Inscription le 21 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163364 - Publication au BOPI 1993-09-21
Inscription le 21 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163366 - Publication au BOPI 1993-09-21
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Inscription le 13 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612684 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13
Inscription le 13 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°612685 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13
Installation et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau et installations sanitaires.Construction et réparations, services d'installation.Travaux publics. travaux ruraux.Forage de puits.Entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.Traitement de matériaux.Purification et régénération de l'air
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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